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Règlement Intérieur

                                                                         

 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE

L'UNION SPORTIVE SASSENAGEOISE FOOTBALL

 

L’ADHÉSION À L’USSF IMPLIQUE TACITEMENT L’ACCEPTATION DU PRÉSENT RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

Titre I : Membres et éthique

 

Art. 1er – Composition

L’association USSF est composée des membres suivants :

- Membres adhérents (Membres actifs) /  Membres d’honneur / Membres bienfaiteurs.

Art. 2 – Cotisations

Les membres adhérents (actifs) doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle donnant droit à la licence « FFF ».

Les membres d’honneur et bienfaiteurs ne sont pas soumis à la cotisation obligatoire.

Le montant de celle-ci est fixé chaque fin de saison par le Conseil d’Administration pour la saison suivante en fonction notamment de la catégorie d’âge des pratiquants, puis soumis au vote à l’AG ordinaire.

Le versement de la cotisation peut être établi soit par chèque à l’ordre de l’association, par espèces (dans la limite de 300€), prélèvement ou virement bancaire.

Une attestation de paiement est délivrée à la demande du licencié adhérent sous réserve de l’encaissement effectif des sommes dues.

 

Art. 3 – Admission des membres

L’association  peut à tout moment accueillir de nouveaux membres au sein du CA. Ceux-ci devront remettre une demande écrite motivée au président qui sera soumise au vote du conseil d’administration à la majorité simple.

 

Art. 4 – Exclusion - Démission des membres et adhérents

Selon la procédure définie à l'article 8 des statuts de l'association USSF, les cas suivants motiveront la saisine du comité directeur en vue de prononcer l’exclusion :

- L’absence injustifiée aux réunions des organes de l’association pendant une durée de 3 mois d’un membre et/ou à 3 reprises d’un adhérent convoqué par le CA.

- Le défaut avéré et récurrent du paiement de la cotisation annuelle d’un adhérent

- Le non respect des règles énoncées par les statuts, la charte et le présent règlement intérieur

Le CA ne prendra sa décision qu’après avoir entendu le membre régulièrement convoqué contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, qui pourra se faire assister par la personne de son choix pendant les débats.

Le membre démissionnaire devra adresser par lettre recommandée avec accusé de réception sa décision au Président qui devra en avertir la Commission Administrative dans un délai de 7 jours.

Le membre démissionnaire ou exclu ne peut prétendre au remboursement de sa cotisation ou d’un versement au titre du mécénat ou de membre bienfaiteur.

 

Art. 5 – Respect de la laïcité- Lutte contre le racisme

La Fédération Française de Football et ses organes déconcentrés, en tant qu’organes chargés d’une mission de service public déléguée par l’état, défendent les valeurs fondamentales de la République Française et doivent mettre en œuvre les moyens permettant d’empêcher toute discrimination ou atteinte à la personne, en raison notamment de son sexe, de son orientation sexuelle, de son appartenance ethnique, de sa condition sociale, de son apparence physique, de ses convictions ou opinions. A ce titre, sont interdits, à l’occasion de compétitions ou de manifestations ou pendant les entraînements ainsi qu’au sein de toutes les infrastructures sportives et leurs abords directs :

- Tout discours ou affichages à caractère politique, idéologique, religieux ou syndical.

- Tout port de signe ou tenue manifestant ostensiblement une appartenance politique ou religieuse.

- Tout acte de prosélytisme, manœuvre de propagande, manifestation, prière, revendication religieuse.

- Toute forme d’incivilité, tout propos discriminant, à caractères racistes, sexiste ou homophobes.

Toute personne contrevenant à ces dispositions fera l’objet de poursuites disciplinaires et sera susceptible de radiation définitive de l’association.

  

Art. 6 : Code du sportif et du spectateur du club.

Par l’adhésion ou le soutien à l’USSF, les licenciés et parents de licenciés s’engagent à :

 

- Se conformer aux règles du jeu.

- Respecter les décisions de l’arbitre, les délégués, entraîneurs et dirigeants.

- Respecter les adversaires, officiels, public et partenaires.

- Refuser toute forme de tricherie et de violence verbale et/ou physique.

- Être maître de soi en toutes circonstances.

- Être loyal, admettre la défaite, ne pas exagérer la victoire par des attitudes provocantes

- Respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité.

- Ne pas fumer sur les terrains et dans les locaux sportifs, ni dans le club house.

- S’interdire tout comportement susceptible de nuire à l’image du club.

- Ne pas introduire ou consommer des substances illicites dans l’enceinte du club

 

Titre II : Organigramme de l'association

 

Art. 7 - Le conseil d’administration et le bureau directeur

Le bureau directeur est composé comme suit :

 

1. Président : M. Alain GOYON

2. Vice président : M. Philippe MANGIONE

3. Vice président : M. Vincent INGALA

4. Secrétaire : M. Christophe VALERO

5. Secrétaire adjoint : M. Thierry MESPLÈS

6. Trésorière : Mme Valérie MOUTOTE

7. Trésorier adjoint : M. Pierrick MASSOLA

 

Le bureau se réunit une fois/mois minimum.

 

Les membres du C.A. : 

  1. Pascal VALERO
  2. Calogéro TRAPANI
  3. Calogéro NOTO
  4. Michel ARPA
  5. Alain PALOMBA
  6. Julien NERI
  7. Salvatore INGALA
  8. Loïc EYRAUD
  9. Anthony LAZZARI
  10. Anthony SCANELLA
  11. Éric MOUTOTE
  12. Mickaël SALAZAR
  13. Sylvain MARCONE
  14. Jérémie MAGNANI
  15. Kévin BORSELINO
  16. Vincent TROILO

 

Le C.A. se réunit au minimum une fois tous les 2 mois.

 

Titre III : Dispositions diverses

 

Art. 8 -  Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration, conformément à l'article 16 des statuts.

Il peut être modifié par celui-ci, sur proposition des 2/3 des instances dirigeantes puis soumis à une AG.

Le présent règlement intérieur sera affiché dans les locaux accessibles aux adhérents de l’association.

Il sera également consultable sur le site internet du club et sur simple demande au bureau du club.

 

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AUX BORDS DES TERRAINS

déc.
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Complexe sportif Vieux Melchior
déc.
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Gymnase des Pies
janv.
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Gymnase des Pies à Sassenage
févr.
08:00
Halle Jeannie Longo à Sassenage